Conseil Municipal du 26 juin 1996



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
96095CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
96096PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 AVRIL 1996 : adoption - Délibération - (sans annexe)
96097DETTE COMMUNALE : réaménagement - Délibération - (sans annexe)
96098ACCEPTATION D’UNE DONATION - Délibération - (sans annexe)
96099ADHESION A L’ASSOCIATION DE SOUTIEN A L’ECOLE D’INGENIEURS DE WISSEMBOURG - Délibération - (sans annexe)
96100FOIRES ET FOIRE-KERMESSE 1997 : fixation des dates - Délibération - (sans annexe)
96101CARTE SCOLAIRE : préparation de la rentrée 1996/97 - Délibération - (sans annexe)
96102RESTAURANT SCOLAIRE : rajustement des tarifs - Délibération - (sans annexe)
96103TRANSPORT SCOLAIRE : rajustement du tarif - Délibération - (sans annexe)
96104ECOLE DE MUSIQUE - Rentrée scolaire 1996/1997 : révision des tarifs - Délibération - (sans annexe)
96105SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’MANDOLINATA’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
96106ASSOCIATION GROUPE THEATRAL ALSACIEN SAINT NICOLAS DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
96107ASSOCIATION GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
96108ENCOURAGEMENT AUX SPORTS : participation aux frais d’usage des associations sportives - Délibération - (sans annexe)
96109PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : procédure de modification - Délibération - (sans annexe)
96110COLLEGES FOCH ET KLEBER : programme d’investissement - participation communale - Délibération - (sans annexe)
96111ECOLE MATERNELLE ’SCHLOESSEL’ : approbation de l’avant-projet sommaire et lancement de l’appel d’offres - Délibération - (sans annexe)
96112HALLE AUX HOUBLONS : travaux de rénovation - 2ème tranche - Délibération - (sans annexe)
96113ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS : aménagement d’un Institut Universitaire de Technologie et travaux de conservation pour la Médiathèque - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
96114A.E.P. - EXTENSION DU RESEAU RUE DU MAIRE ANDRE TRABAND - I.U.T. : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
96115ZONE INDUSTRIELLE 'SUD' : cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96116LIEU-DIT 'NEUFELD' : acquisition d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96117LIEU-DIT 'RITTERGAESSEL' : acquisition d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96118LOTISSEMENT 'LE PARC DE LA GLACIERE' : échange de terrains - Délibération - (sans annexe)
96119LIEU-DIT 'FALKENHOF' : vente d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96120LIEU-DIT 'AM MARIENTHALER WEG' : vente et échange de parcelles - Délibération - (sans annexe)
96121LIEU-DIT 'SCHLOESSEL' : cession d'une parcelle - Délibération - (sans annexe)
96122LIEUX-DITS 'RUE DES CULTIVATEURS' ET 'RUE DU COUVENT' : échange de parcelles - Délibération - (sans annexe)
9612348, ROUTE DE BISCHWILLER : acquisition d'un appartement - Délibération - (sans annexe)
96124LIEU-DIT 'SPITZACKER' : cession d'un terrain - Délibération - (sans annexe)
96125LOCAUX SITUES 4, PLACE ROBERT SCHUMAN : fixation du loyer - Délibération - (sans annexe)
96126LIEU-DIT 'KESTLERHOF' : location d'un terrain - Délibération - (sans annexe)
96127ZONE INDUSTRIELLE DE L'AERODROME : rachat d'une parcelle - mainlevée d'une hypothèque - Délibération - (sans annexe)
96128COMMUNICATION ET DIVERS I.U.T. : état du dossier - Délibération - (sans annexe)